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RAC

2012-02-04

[Nouvelles UIRA-R2 160] Rapport spécial de la CMR, numéro deux
2012-02-03

[Nouvelles UIRA-R2 160]] Rapport spécial de la CMR, numéro deux 2012-02-04

Les procédures suivies par l\'Union Internationale des Télécommunications (UIT) avant et pendant une conférence mondiale en radiocommunications (CMR) sont quelque peu compliquées, mais elles sont compréhensibles avec un peu de lumière sur la question.

Chaque sujet à l\'ordre du jour qui sera discuté à la CMR a été étudié pendant au moins 3 à 4 ans précédant une CMR. Les groupes de travail à l\'UIT discutent des questions incluses dans le sujet à l\'ordre du jour. Des études de compatibilité, des études de points communs, des expériences, etc, ont lieu au besoin afin que des discussions et des décisions puissent se faire basées sur des faits plutôt que sur des opinions. Dans l\'année précédant le début d\'une CMR, une importante rencontre appelée réunion préparatoire de conférence (RPC) a lieu. Le rapport RPC rassemble toutes les informations en relation avec chacun des sujets à l\'ordre du jour et établit les diverses façons, s\'il y en a plus d\'une, que le sujet peut être résolu ou décidé. Au moment de la RPC, la plupart des arguments en faveur ou opposés au sujet étudié ont été discutés en profondeur dans les nombreuses rencontres qui se tiennent en regard des sujets à l\'ordre du jour. Quand une administration nationale arrive à une CMR, une décision a généralement déjà été prise par cette administration sur le fait d\'être en faveur ou opposée à tout sujet en particulier à l\'ordre du jour. Cependant, ce n\'est habituellement pas si bien défini. Certaines administrations peuvent être d\'accord si certains ajustements ou modifications sont faites sur une ou plusieurs des méthodes proposées pour l\'étude du sujet. En d\'autres mots, les discussions et les négociations débutent vraiment dans les touts débuts d\'une CMR. Par exemple, l\'administration X peut retenir son support ou son opposition à une proposition spécifique jusqu\'à ce que d\'autres administrations acceptent de soutenir leur position sur d\'autres sujets à l\'étude pour lesquels elle est elle-même très intéressée.

Au début d\'une CMR, chaque sujet à étudier est attribué à un sous-groupe de travail (SGT) pour donner à des administrations et autres parties présentes intéressées l\'opportunité de discuter du sujet. C\'est à ce moment que la plupart des négociations et des compromis sont faits en vue d\'en arriver à un consensus sur la façon de décider d\'un sujet. La façon préférée est d\'en arriver à un consensus entre les participants au SGT. Très souvent un consensus est obtenu par toutes les parties en réalisant que le résultat final pourrait très bien être une situation où \"chacun est un tout petit peu insatisfait\".

Le déroulement des travaux fait que les données du SGT parviennent au niveau du groupe de travail. Après que le GT ait traité le sujet, celui-ci se déplace au niveau du Comité. Au moment où la question parvient au niveau du Comité, les révisions des travaux accomplis dans les niveaux inférieurs ne sont généralement pas faites. Aussitôt que le sujet à l\'ordre du jour parvient au niveau du Comité, il va en séance plénière pour deux lectures. S\'il passe à travers les deux lectures, le sujet apparaît dans les Actes finaux de la CMR.

Il y a des occasions où un consensus par TOUTES les parties n\'est tout simplement pas possible. Un sujet à l\'agenda peut se déplacer du stage SGT au stage du groupe de travail quand la plupart des administrations en sont arrivées à un consensus sur la façon de résoudre la question, mais il y a toujours des administrations qui sont en faveur du \"aucun changement\" (AUC).

Sujet à l\'ordre du jour 1.23. Dans le cas du sujet 1.23, il y a eu un bon niveau d\'appui de la part des administrations au niveau SGT pour une attribution secondaire à la radio amateur juste en-dessous de 500 kHz. Cependant, il y a eu une forte résistance à cette attribution par plusieurs administrations basée sur une crainte que les opérations de radio amateur dans cette portion du spectre pourraient causer de l\'interférence à des balises non-directionnelles. Le SGT 4C3 (le SGT traitant le sujet 1.23) s\'est réuni 12 fois sur une période de 10 jours pour tenter d\'en arriver à un consensus sur 1.23. Finalement, un consensus a été atteint sur le sujet par l\'ajout d\'annotations en relation avec l\'attribution qui ont satisfait la plupart des administrations opposées à cette attribution. À la toute fin, il y aura encore une couple d\'administrations s\'opposant à l\'attribution. À la suite de quoi le SGT a monté le sujet au niveau du groupe de travail avec deux options pour satisfaire à la résolution du sujet:

1.) Une attribution secondaire au service radio amateur dans la bande 472-479 kHz avec certaines conditions d\'opération détaillées dans les annotations attachées à l\'attribution, ou

2.) Aucun changement. (En d\'autres mots, aucune attribution radio amateur)

La proposition qui a été approuvée par la plupart des administrations qui appuient l\'attribution à la radio amateur se rapporte à une attribution secondaire mondiale au service radio amateur de 472 à 479 kHz avec une puissance limite de 1 watt p.i.r.e., mais avec une disposition pour les administrations pour permettre jusquà 5 watts p.i.r.e. pour des stations situées à plus de 800 km de certains pays qui désirent protéger leur service de radionavigation aéronautique (balises non-directionnelles) contre toute possible interférence. Les annotations proposées donnent aux administrations l\'opportunité de se retirer de l\'attribution à la radio amateur et/ou augmenter leur service de radionavigation aéronautique au niveau primaire s\'ils le désirent. En plus de ces protections pour la radionavigation aéronautique, le service radio amateur doit éviter de causer de l\'interférence nuisible au service maritime mobile primaire.

À la réunion du groupe de travail, il n\'y a pas eu de changements de positions, alors le sujet a été monté au niveau suivant sur le comité 4 avec les 2 mêmes options. La rencontre du comité 4 se tiendra le mardi 7 février prochain. Je ferai rapport des résultats de ce comité 4, mais en se basant sur les résultats obtenus jusqu\'à présent, je suis prudemment optimiste que les radioamateurs auront une nouvelle attribution secondaire à 472-479 kHz.

Sujet à l\'ordre du jour 1.15. Un autre sujet qui est surveillé de près par l\'UIRA est le sujet 1.15 concernant les radars océanographiques. Une des bandes candidates pour le déploiement des radars océanographiques est 5.250 à 5.275 MHz. Il y a eu plusieurs administrations qui ont donné accès aux radioamateurs à du spectre près de 5 MHz. En fait, une des bandes listée comme future attribution est 5 MHz. Si les radars océanographiques opèrent dans la bande 5.250-5.275 MHz, ceci pourrait porter atteinte à la possibilité des radioamateurs d\'obtenir une attribution dans cette région du spectre. Les bandes candidates n\'ont pas encore été finalisées à la CMR.

Rod Stafford W6ROD
Secrétaire, IARU

(Traduction par Serge Langlois, VE2AWR)